Déposée le 30 juin 2003 par MURAGUCHI Teruo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA VELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est MURAGUCHI Teruo domicilié(e) 46, rue Sainte-Anne - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MURAGUCHI Teruo domicilié(e) 46, rue Sainte-Anne - 75002 - PARIS - France.
La marque LA VELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MURAGUCHI Teruo - 46, rue Sainte-Anne - 75002 - PARIS - France
M. MURAGUCHI Teruo - 46, rue Sainte-Anne - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2535176 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-10
Bassins hygiéniques ou à usage médical. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles ou nécessaires de toilette.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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